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Marques déposées par monsieur FRANCIS DUFRANC
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DECORALYA LE DECOR ACCORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORALYA LE DECOR ACCORD
MONSIEUR FRANCIS DUFRANC

Numéro de dépôt :
1753124
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
25/01/1999
DECORALYA LE DECOR ACCORD de FRANCIS DUFRANC

Présentation de la marque DECORALYA LE DECOR ACCORD

Déposée le 25 janvier 1989 par monsieur FRANCIS DUFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DECORALYA LE DECOR ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRANCIS DUFRANC domicilié(e) 3 AVENUE JEAN JOXE, 49100 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FRANCIS DUFRANC - France.

La marque DECORALYA LE DECOR ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 20 23 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORALYA LE DECOR ACCORD est expirée depuis le 25 janvier 1999.

FRANCIS DUFRANC a également déposé les autres marques suivantes : ELITE INTERNATIONAL DEMENAGEMENTS MOVING , MAC S.O


MONSIEUR FRANCIS DUFRANC - 3 AVENUE JEAN JOXE, 49100 ANGERS - France


MONSIEUR FRANCIS DUFRANC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Papiers peints - peintures - revêtements muraux - revêtements de sols voilages - tissus d'ameublement - textiles - sièges - canapés - linge de maison.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.